Régimes des études

Décret n° 2-04-89 fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants ( Arabe )
NORMES PEDAGOGIQUES NATIONALES
Cycle licence
Arrêté du ministre de l’éducation nationale de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1695-04 du 9 chaabane 1425 (24 septembre 2004 ) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence ( Arabe )
Cycle master
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1810-05 du 10 chaabane 1426 (15 septembre 2005) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de Master ( Arabe )
Cycle doctorat
Arrêté du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1371.07 du 22 ramadan 1429 (23 septembre 2008) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du doctorat ( Arabe ) Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 140.09 du 25 moharrem 1430 (22 janvier 2009) fixant la liste des diplômes nationaux permettant l’accès aux formations du cycle du doctorat ( Arabe)
Cycle ingénieur
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2136-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle ingénieur délivré par les établissements universitaires ( Arabe ) Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2142-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales des deux années préparatoires des écoles d’ingénieurs ( Arabe )
Cycle de la licence en sciences et techniques
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2137-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en-sciences et techniques (Arabe )
Cycle de master en sciences et techniques
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2140-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de master en sciences et techniques ( Arabe )
Cycle des Ecoles Nationales de Commerce et de Gestion
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2138-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle des écoles nationales de commerce et de gestion ( Arabe )
Cycle de traducteur
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2139-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de traducteur (Arabe )
Cycle du diplôme universitaire de technologie
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2141-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du diplôme universitaire de technologie ( Arabe )
ECOLES
Ecole Mohamadia d`Ingénieurs ( Francais ) Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers ( Francais) Ecole Nationale Supérieure d`Eléctricité et de Mécanique ( Francais) Ecole Nationale Supérieure d`Informatique et d`Analyse des Systèmes (Francais) Ecoles Nationales de Commerce et de Gestion (Francais) Ecoles Supérieures de Technologie Ecole Supérieure Roi Fahd de Traduction ( Fraçais / Arabe ) Ecoles Nationales des Sciences Appliquées ( Francais)
FACULTES
Facultés de médecine et de pharmacie et facultés de médecine dentaire
Arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 479-91 du 24 ramadan 1411 (11 mars 1991) fixant les conditions d'inscription au concours d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de médecine dentaire Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1320-03 du 29 rabii ii 1424 (30juin 2003) fixant les conditions d’accès en première année des études de médecine et en première année des études de médecine dentaire en vue de la préparation du diplôme de docteur en médecine ou du diplôme de docteur en médecine dentaire  (  Français ) Etudes Médicales Décret n° 2-82-356 du 16 rebia ii 1403 (31 janvier 1983) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de docteur en médecine Etudes Pharmaceutiques Décret n° 2-85-144 du 7 hija 1407 (03 aout 1987) fixant le régime des études et des examens en vue de l’obtention du diplôme de docteur en pharmacie Arrêté conjoint du ministre de l’éducation nationale et du ministre de la santé publique n°625.86 du 8 hija 1407 (4 aout 1987) fixant les modalités d’organisation du concours d’accès en première année des études pharmaceutiques en vue de la préparation du diplôme de docteur en pharmacie  Etudes Odontologiques  Décret n° 2-82-444 du 16 rebia ii 1403 (31 janvier 1983) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de docteur en médecine dentaire
Facultés des sciences et techniques
Décret n°2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires générales es-sciences (d.e.u.g. es-sciences) des facultés des sciences et techniques Décret n°2-90-548. Du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques (d.e.u.t.) des facultés des sciences et techniques Décret n°2-90-549 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maitrise es-sciences spécialisées (m.s.s) des facultés des sciences et techniques Décret n°2-90-550 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maitrise es-sciences et techniques (m.s.t) des facultés des sciences et techniques
DIVERS
Doctorat (Réforme 1997)
Décret n° 2-96-796 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialisés ainsi que les conditions et modalités d'accréditation des établissements universitaires à assurer la préparation et la délivrance de ces diplômes ( Arabe )
Commission nationale d'accréditation et d'évaluation
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°-745-97 du 20 hija 1417 (28 avril 1997) fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission nationale d'accréditation et d'évaluation
Concours national
arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°452-11 du 20 rabii i 1432 (24 février 2011) fixant, pour l'année universitaire 2011-2012, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales dans certains établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimiles ainsi que le nombre de places mises en compétition Décret n°2-94-475 du 18 chaabane 1415 (20 janvier 1995) relatif au concours national d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs. Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1823-95 du 6 chaoual 1415 (7 mars 1995) fixant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national ( Français ) Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1824-95 du 6 chaoual 1415 (7 mars 1995) fixant la nature et les modalités du déroulement des épreuves communes d'admissibilité et des épreuves d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs et établissements assimilés ainsi que leurs coefficients et leurs durées